Les Experts

AVOCAT À LA COUR

1975

- Docteur d’État en droit, ENI ; - Ancien Professeur et Directeur du Master 2 de juristes d’affaires en partenariat avec l’ESSEC, L’ESCP-EAP et l’EDHEC de la Faculté de Droit Jean Monet (Paris XI-SCEAUX) ; - Intervention comme Conseil auprès de plusieurs grandes enseignes françaises tant pour la rédaction des contrats qu’en termes d’accompagnement de leur développement ; - Participation à plusieurs arbitrages soit en tant qu’avocat soit en tant qu’arbitre.

Exercice professionnel individuel au sein d'une structure multidisciplinaire.

Correspondants en France et en Europe.

En matière de Franchise, le Cabinet élabore les conventions et leur rédaction, répond à l’ensemble des problèmes de droit économique, se propose d’être l’interlocuteur privilégié vis-à-vis des autorités administratives françaises et européennes, accompagne les développements en France et à l’étranger, introduit les franchises étrangères en France et assure une organisation juridique et fiscale efficiente. Le Cabinet développe d’autres activités en matière fiscale, en matière de fusion/acquisition et rapprochement d’entreprises et plus généralement en droit des sociétés.

www.kpmgnet.fr

EXPERTISE COMPTABLE

1980

– Expert-comptable et commissaire aux comptes, Associé KPMG ; – Directeur national Filière Franchise & Réseaux KPMG ; – Développement de partenariats avec des enseignes majeures dans le domaine de la franchise.

Avec plus de 200 implantations en France, nos experts Franchise & Réseaux vous garantissent proximité et réactivité, pour un conseil optimisé. KPMG peut ainsi répondre aux attentes des têtes de réseaux et de leurs partenaires.

KPMG est présent dans 153 pays et compte plus de 200 bureaux en France.

Nous accompagnons les porteurs de projet dans la phase de création (business plan, accompagnement en RDV bancaire, etc.). Cependant nos missions ne s’arrêtent pas là nous intervenons dans les domaines suivants : Expertise comptable, Conseil, Gestion sociale, Juridique, Formation, Audit patrimonial, Benchmarking, Levée de fonds. Fort de son référencement auprès de nombreuses enseignes, KPMG dispose d’une pratique référente en matière de franchise.

AUDITS STRATÉGIQUES ET OPÉRATIONNELS, AUDIT DE RÉSEAUX, Conseil en franchise, création de réseaux, optimisation de réseaux, recrutement des équipes de tête de réseau, AIDE A LA MODELISATION DE CONCEPT, OPTIMISATION DE RESEAUX EXISTANTS - DIAGNOSTIC PERFORMANCE RESEAUX

2002

- DESS Management de la franchise - Ingénieur Maître en management des réseaux commerciaux - Maîtrise en ingénierie et management des réseaux commerciaux - Licence en ingénierie et management des réseaux commerciaux

2 associés et 8 consultants

Conseil en franchise : accompagnement de franchiseurs et futurs franchiseurs.

Création de réseaux (faisabilité, stratégie, montage, lancement) Optimisation de réseaux (Diagnostic, audit - Benchmark, Assesment, conduite du changement) Recrutement des équipes de tête de réseau (animateurs, développeurs, directeurs réseaux)

En 30 ans, plus de 350 enseignes accompagnées représentant plus de 80 000 franchisés à travers le monde.

RECHERCHE ET ACCOMPAGNEMENT DE CANDIDATS FRANCHISÉS, FORMATION DE FRANCHISÉS, FORMATION AU MÉTIER DE FRANCHISEUR, DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE RÉSEAU, CONSEIL EN CRÉATION, DÉVELOPPEMENT ET ANIMATION DE RÉSEAUX, Développement à l'international, master franchise, aide pour s'implanter à l'international

1997

– DEUST Gestion et administration (Bordeaux,1986)
Une expertise de plus 30 ans de management et de pilotage de réseaux dans la distribution spécialisée: 12 ans opérationnel en magasin et région (Décathlon, La Halle aux Chaussures, La Foir’Fouille, Z vêtement pour enfants), complétés par 12 ans de missions stratégiques nationales de directions d’enseignes et de directions générales (Beauty Success, Séphora, Clair de Baie, La Redoute).
8 ans de consultant: création de réseau développement France et international, recrutement de plus de 150 franchisés

Christophe BELLET, travaille avec 4 consultants dont 2 spécialistes du recrutement de franchisés et 2 consultants spécialisés dans l'accompagnement, dont 1 spécialiste à l'international et la restauration. Un consultant spécialisé

La Rochelle.

- Accompagnement dans la création et le lancement de votre réseau en franchise (le savoir-faire, le business modèle, le plan de formation, le profil idéal des futurs franchisés...)
- Recrutement des futurs franchisés, sélection de vrais profils d’entrepreneurs
- Accompagnement dans la stratégie commerciale et développement, aide à prendre le recul nécessaire pour piloter votre croissance, optimiser votre organisation, accompagner le management, fidéliser son réseau.
Nous accompagnons 30 enseignes (franchise, concession, licence…) aussi bien sur le lancement du concept en franchise, que l’accompagnement stratégique et le recrutement, dans les secteurs du service et du commerce en France et à l’international. En fonction des besoins et spécificités de chaque franchiseur, Christophe BELLET s’appuie sur ses consultants experts qui interviennent partout en France et à l'étranger.

CONSEIL EN DROIT DES SOCIÉTÉS, DROIT COMMERCIAL, DROIT FISCAL, CONSEIL JURIDIQUE À DOMINANTE INTERNATIONALE ET ACQUISITIONS DE RÉSEAUX, AUDIT DE RÉSEAUX, AVOCAT À LA COUR

2009

- CAPA ; - DJCE – DESS droit des affaires et fiscalité ; - DESS administration des entreprises.

35 collaborateurs et 6 départements

Bureaux : Lyon, Paris, Strasbourg, Boulogne-sur-Mer, Nantes, La Valette-du-Var, Fréjus, Nice, Bordeaux.
Membre du réseaux ILF

Le groupe LLC & ASSOCIÉS intervient dans tous les domaines du droit qu’il soit public ou privé, tant en conseil qu’en contentieux.

Me Richard BENON accompagne, conseille et défend les PME/PMI sur des problématiques de droit des sociétés, droit commercial, droit des contrats et droit fiscal.

Il intervient notamment :

- Au stade de la création des entreprises pour conseiller sur le meilleur choix de la structure juridique à créer, le choix du régime fiscal, du statut du dirigeant et des modalités de sa rémunération;

- En cours de vie sociale pour assurer le suivi et le secrétariat juridique de la structure juridique et accompagner les opérations sur le capital, les opérations de restructuration, les opérations de croissance externe, les relations intra-groupe, et la conclusion de nouveaux contrats.

- Au stade de la cession d’entreprise, pour assister à la négociation, rédiger les actes préparatoires, les actes de cession, les actes de garantie, les pactes d’associés, pactes Dutreil ...

AVOCAT AU BARREAU DE PARIS

1990

- Avocat ; - Diplôme universitaire de droit européen ; - Enseignant en Droit des réseaux de commercialisation à l’IUP de Colmar.

7 avocats permanents totalement dédiés à l’activité franchise et assimilé, dont un professeur agrégé des Facultés de droit et un maître de conférences ; une juriste et 2 assistantes juridiques.

Bureaux à Paris et Nantes

Historiquement dédié à la franchise et plus généralement aux réseaux de distribution, le cabinet Hubert Bensoussan Avocats accompagne les franchiseurs dans leur stratégie de vie en réseau et les précautions juridiques et stratégiques qu’elle impose. Parmi les prestations du Cabinet : – création de réseaux ; – conseils juridiques et stratégiques ; – rédaction des contrats nécessaires aux réseaux de franchise et assimilés ; – cession de réseau/achat de réseau ; – contrôle de la communication du réseau ; – prise en charge des situations potentiellement conflictuelles ; – négociation et/ou le contentieux judiciaire.

AVOCAT À LA COUR

2000

- DEA Droit fiscal SORBONNE - Certificat d'aptitude à la profession d'avocat - Intervenant en fiscalité internationale au Master 2 de l'Université de Dijon - Intervenant en fiscalité au Master 2 de Paris XI (Sceaux)

Langue(s) étrangère(s) : Anglais

1400 avocats en France répartis sur 80 bureaux 450 avocats à Paris intervenant en droit fiscal, droit des sociétés, droit de la concurrence/distribution,droit social.

Avocat à la cour, fiscalité des entreprises, fiscalité patrimoniale

Mes domaines d'intervention :
- Fiscalité des entreprises
- Fiscalité patrimoniale
- Membre actif du groupe Métier "Distribution/Retail" du bureau parisien de Fidal
- Membre du groupe fiscalité locale.

CONSEIL EN CRÉATION, DÉVELOPPEMENT ET ANIMATION DE RÉSEAUX, FORMATION AU MÉTIER DE FRANCHISEUR, RECRUTEMENT (DIRECTEURS, ANIMATEURS ET DEVELOPPEURS RESEAUX, FRANCHISÉS), AIDE A LA MODELISATION DE CONCEPT

1998

Responsable du Pôle franchise & réseaux. 21 ans d’expérience en franchise, dont dix ans en tant que franchiseur (France et International) : 6 ans au comité de direction chez AVIS-Immobilier (Crédit Mutuel) et 4 ans à l’international ; 2 ans responsable de filiale au Royaume-Uni (Mobil’Affiche). Accompagnement de 180 enseignes (de la TPE au groupe coté en bourse, retail, industriels, pure players, réseaux intégrés…) - Maîtrise négociations commerciales internationales - Coach certifié - Membre du jury des Révélations depuis 2010 - Ruban d’argent de la franchise en 2013.

Premier cabinet de conseil en franchise en France certifié ISO 9001.
Depuis 1998, équipe interdisciplinaire spécialiste franchise & réseaux, composée de 10 personnes : consultants, coach certifiés, responsables système d’information, avocate, juristes, expert-comptable.

140 bureaux en France. Membre fondateur du réseau TGS GLOBAL (56 partenaires à l’international).

Co-piloter la croissance des enseignes en réseau (franchise, concession, commission affiliation, réseaux intégrés, coopérative, groupement).
— Création : Structuration : co-création d’outils, co-rédaction de manuels opératoires, procédures, création des parcours de formation optimisant le transfert du savoir-faire… — Formation au métier de franchiseur (développement, animation, management…) — Développement de réseaux (France et International). — Aide au management et à l’animation des réseaux (méthodes agiles, innovation collaborative, knowledge management…) — Accompagnement à la cession, acquisition et fusion de réseaux. — Création et animation du club « L’Atelier des enseignes® qui se développent en réseau » fédérant une trentaine d’enseignes pour partager leurs bonnes pratiques.
Références dans tous les secteurs d’activités : Équipement de la maison ; Équipement de la personne ; Grande distribution et distribution alimentaire de proximité ; Industrie ; Restauration, restauration rapide, salons de café, cave à vins ; Services aux entreprises et aux particuliers.

diagnostic stratégique assistance à création de réseaux import export, CONSEIL EN DROIT DE LA DISTRIBUTION, DROIT DE LA CONCURRENCE ET DROIT DE LA CONSOMMATION, CONSEIL JURIDIQUE À DOMINANTE INTERNATIONALE ET ACQUISITIONS DE RÉSEAUX, AVOCAT AU BARREAU DE PARIS

1987

– Université de droit de Paris et HEC executive MBA, – Membre de la commission distribution et franchise de l'IBA, – Expert, ancien membre du Comité d'Etudes UNIDROIT (O.N.U. Rome) ayant élaboré la loi modèle internationale sur l'information précontractuelle, – Ancien Membre du Comité Légal de la Fédération Européenne de la Franchise, – Arbitre référencé à la Chambre Arbitrale Internationale de Paris.

Langue(s) étrangère(s) : Espagnol, Allemand

Créé en 1957, GRANRUT AVOCATS est l’un des premiers cabinets d’affaires indépendants français. Avec près de 50 avocats dont 17 associés, GRANRUT AVOCATS propose des spécialistes reconnus dans chaque domaine du droit des affaires Le cabinet est certifié ISO 9001-2015.

Eurofranchise Lawyers : groupement européen de correspondants en Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Royaume-Uni, Suède, Suisse.

En matière de franchise, Olivier BINDER conseille, structure, rédige, audite, entouré d’une équipe pluridisciplinaire (fiscalité, marques, corporate, propriété commerciale, urbanisme). Il est le relais de cabinets conseils correspondant en Europe, pour les implantations ou développements de franchise tant en France qu’à l’International. Il gère les risques précontentieux, gère les situations de crise, et assiste ses clients dans la recherche de solutions amiables (médiation, conciliation) ou à l’occasion de procédures arbitrales et judiciaires. Il les représente devant les instances administratives, nationales ou européennes.

1982. Transformation de 400 conseillers commerciaux SINGER en franchisés.
1990. Jurisprudence NATALYS sur la détermination du prix dans les contrats de franchise.

RECHERCHE ET ACCOMPAGNEMENT DE CANDIDATS FRANCHISÉS, FORMATION DE FRANCHISÉS, Spécialistes du recrutement de salariés et de franchisés, RECRUTEMENT (DIRECTEURS, ANIMATEURS ET DEVELOPPEURS RESEAUX, FRANCHISÉS)

2012

ESC Bordeaux.

6 pôles de compétences structurés autour de 60 consultants spécialisés : Recrutement de franchisés et Master Franchisés - Recrutement CDI

Siège en Île-de-France. Consultants et/ou bureaux basés en Île-de-France, à Bordeaux, Lille, Strasbourg, Nice, Angers, Metz, Rouen, Quimper, Bergerac, Bayonne, La Rochelle.

Nous alimentons en flux continu nos enseignes clientes d’entrepreneurs qu’elles n’auraient pas pu identifier par des canaux traditionnels. Ces profils ne sont pas ceux qui se renseignent traditionnellement sur les plateformes d’information à la Franchise. Ce sont des cadres approchés dans le cadre de la méthodologie de chasse de tête spécifique aux cabinets de recrutement (activité historique et principale de ODYSSÉE RH). Méthodologie de chasse de franchisés : 1. Identifier des profils cibles sur nos bases de 9 000 000 de CVs. 2. Les contacter par approche directe et tester leur intérêt pour l’entrepreneuriat. 3. Discuter avec eux des métiers et enseignes qui leur plairaient. 4. Évaluer les critères classiques : Maturité entrepreneuriale, échéance du projet, apport personnel, environnement personnel, mobilité, vente, management, gestion… 5. Organiser la rencontre avec nos clients puis laisser leur service développement. 6. Suivre les process jusqu’à leurs signatures aux côtés des développeurs. Une double compétence Franchise et Métier : ODYSSÉE RH maîtrise l’univers de la Franchise mais est aussi un cabinet de recrutement spécialisé et reconnu sur le commerce, la distribution, la restauration… Votre développement international : En tant que représentant français du réseau FRANCHISE WORLD LINK, ODYSSÉE RH accompagne les enseignes françaises souhaitant recruter des MASTER FRANCHISES dans les 14 pays d’implantation de FRANCHISE WORLD LINK. Recrute des MASTER FRANCHISES français pour des enseignes étrangères.

Novembre 2011

CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, AVOCAT À LA COUR

2005

- Master 1 : droit des affaires. - Formation propriété intellectuelle. - Master 2 : droit de l’entreprise.

4 avocats, 1 juriste, 2 assistantes.

Bureau de Lyon : 17, avenue Charles-de-Gaulle 69771 SAINT-DIDIER AU MONT D’OR Tél. 04 28 29 53 56.

Notre cabinet est entièrement et exclusivement dédié à la propriété intellectuelle. Nous accompagnons de nombreux réseaux de franchise dans la sécurisation de leurs actifs de propriété intellectuelle (marques, dessins et modèles, droits d’auteur) et dans le cadre d’action contre des tiers portant atteinte à leurs droits de propriété intellectuelle.

GESTION, FORMATION, EXPERTISE COMPTABLE, FINANCE, AUDIT, GESTION

1998

– 1997-1998, Formation qualifiante de spécialisation des techniques de négociations et d’achats ; – 1995-1997, DUT GEA Finance comptabilité, option Marketing.

250 agences en France et 4 700 collaborateurs dont 244 associés.

250 agences. Avec 12 responsables régionaux spécialisés dans le secteur de la franchise et du commerce organisé.

In Extenso, une entité du réseau Deloitte, est un acteur majeur de l’expertise comptable en France. In Extenso propose aux chefs d’entreprises, artisans, commerçants, professions libérales et responsables d’associations un service professionnel complet, à tous les stades de la vie de leur entreprise et sur tous les domaines liés à la gestion de leur activité : comptabilité, fiscalité, gestion, juridique, conseil social et paies, gestion du patrimoine, conseil en innovation-croissance, évaluation et sinistres, redressement d’entreprise, conseil en Tourisme Culture et Hôtellerie, transmission d’entreprise. In Extenso est l’interlocuteur privilégié de plus de 100 000 clients appartenant à tous les secteurs d’activité. Pour en savoir plus : www.inextenso.fr et sur notre blog : www.reussir-au-quotidien.fr

DROIT DE LA FRANCHISE, CONSEIL EN DROIT DE LA DISTRIBUTION, DROIT DE LA CONCURRENCE ET DROIT DE LA CONSOMMATION, AVOCAT À LA COUR, CONSEIL JUDICIAIRE ET JURIDIQUE

1986

Avocat à la Cour.

Langue(s) étrangère(s) : Espagnol

Cabinet implanté à Montpellier, Nîmes, Agde, Rodez et Paris, composé de 10 associés et de nombreux collaborateurs.

288 Allée de l'Amérique Latine 30 900 NIMES
7 Boulevard Gambetta Résidence le Biney 12 000 RODEZ

– Conseil et assistance de réseaux de franchise français et étrangers ; – Distribution (Droit de la distribution, commercial, bancaire) ; – Marques et droit d’auteur ; – Procédures collectives ; – Crédit bail immobilier.

www.diot.com - guemas-international.com

ASSURANCES

1992

– Création d’un département d’assurances Groupements B to B et B to B to C ;
– Création de quatre cabinets de courtage d’assurances Entreprises :
• SA CDA et SARL VETASSUR (+ de 100 salariés) leader de la santé animalière
en B to B to C,
• SAS DIOT Bretagne Entreprises et Groupements (35 salariés) spécialiste
des réseaux de distribution en B to B,
• SAS DIOT Gestion (30 salariés et +) gestion sinistres et SARL CAC courtage.
Prises de participation et conseils de surveillance : IVIDENCE (France et USA).

Langue(s) étrangère(s) : Anglais

Départements; Groupements, Affinitaires, Entreprises et Réseau International.
Actionnariat 100% familiale – 100 millions d’euros de primes gérées – 13 millions d’euros de chiffres d’affaires – 115 collaborateurs (dont 10 à Paris).

– Implantation du réseau :
• National : Paris et back office Clisson ;
• International : GI Network présent dans 150 pays :
• Focus Afrique : forte expertise sur 46 pays

– Missions d’audit : Appréciation et évaluation des risques,
– Placements auprès du marché : coassurances, réassurances, captive d’assurances,
– Création de programmes : ingénierie financière, auto-assurances, gestion de
franchise, gestion sous franchise assurances,
– Gestion des réclamations, gestion de sinistres,
– LPS : libre prestation de service.

CONSEIL JUDICIAIRE ET JURIDIQUE, CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

1991

– Avocat auprès de la Cour d’Appel de Paris ; – Cabinet Conseil de groupes très renommés, français et internationaux, ainsi que des PME en matière de franchise.

3 associés – 3 collaborateurs.

Le cabinet possède un réseau de correspondants spécialisés dans la franchise, les réseaux de distribution, la propriété industrielle, dans toutes les grandes villes françaises ainsi que dans l’ensemble des pays de la CEE et aux États-Unis.

Le cabinet intervient comme conseil permanent auprès des entreprises pour monter leurs opérations juridiques et rédiger leurs contrats. Le cabinet gère également les dossiers contentieux dans les matières dont il s’occupe : droit de la franchise, des réseaux de distribution, de la concurrence et de la propriété industrielle. Le cabinet est le consultant privilégié, dans ces matières, de nombreux groupes très renommés mais aussi des moyennes entreprises qu’il assiste dans leur développement.

www.dmd-avocats.com

AVOCAT À LA COUR D’APPEL DE PARIS

2000

– Diplômé de l’Institut d’Etudes Politiques de Paris (Sciences Po Paris) ; – DEA de Droit des Affaires (Paris II – Assas) ; – Ruban d’Argent de la Franchise en 2015 ; – Coordinateur du Collège des Experts de la FFF depuis 2015

Trois associés.

– G.E.I.E. LAWROPE ; – Correspondants organiques en Belgique et au Canada.

Exclusivement dédié aux têtes de réseaux et dans le cadre de ses activités de conseils, Rémi de BALMANN analyse le concept et détermine le modèle juridique adapté, élabore le contrat et le document d’information précontractuelle en liaison avec les porteurs de projets et aide à la formation au « métier de franchiseur ». Il met au quotidien son expertise au service des enseignes et de leurs équipes (juristes, développeurs, animateurs). Il est Président de l’Association Graines de Réseaux, club de dirigeants qui se réunissent pour échanger, dans un cadre confidentiel, sur les bonnes pratiques et les fondamentaux d’un développement maîtrisé des enseignes. Il apporte également son appui aux têtes de réseaux dans le domaine du droit des marques (contrefaçon…), du droit de la consommation et de la réglementation économique. Il compte par ailleurs parmi les spécialistes de la commission affiliation. Dans le cadre de ses activités judiciaires, il défend les intérêts des têtes de réseaux confrontées à des situations de crise : conflits franchiseurs/franchisés, concurrence déloyale, parasitisme; tentatives de déstabilisation. Reconnu pour ses talents de plaideur, il aborde le procès comme « la continuation de la politique par d’autres moyens » (Clausewitz).

DIAGNOSTIC DE FRANCHISABILITÉ ET DE PERFORMANCE D’ENSEIGNE, MASTER FRANCHISE, CONSEIL EN DÉVELOPPEMENT ET STRUCTURATION DE RÉSEAUX COMMERCIAUX, RECRUTEMENT DE FRANCHISÉS, RECRUTEMENT DE COLLABORATEURS

2002

– École Supérieure de Commerce de Paris (MBA 2002) / European Business School (1992). – Directeur de la franchise des restaurants DEL ARTE (Groupe Le Duff) / Consultant au sein du cabinet de conseil ERNST & YOUNG / Animateur et Chef de région FIAT AUTO France ; Chargé d’enseignement aux Master II : « Ingénierie et Management des réseaux » de l’Université de Haute Alsace ; « Franchising and Network Management » et « Franchise & Commerce en Réseau » de la Graduate School of Management de Rennes ; Partenaire de la Chaire Universitaire « Franchise & Commerce en Réseau » de l’IGR-IAE. Partenaire de la Fédération du service aux particuliers (FESP). Partenaire du Snacking & snack Show. Juré aux concours « Passeport de la franchise » et « Révélations de la franchise ». Membre du Centre des Jeunes Dirigeants 92 et de RéseauEntreprendre 93.

Cabinet créé en 2011, comportant des associés et consultants salariés. Certifié organisme de formation et labellisé OPQCM. Cotation FIBEN maximale. Plus de 200 références clients avec témoignages sur www.axereseaux.com.

NC.

AXE RÉSEAUX conseille les enseignes commerciales de toutes tailles à chaque étape de leur développement. Le cabinet est composé d’associés œuvrant depuis 1986 dans le conseil en structuration de réseaux, et de consultants salariés qui interviennent exclusivement pour les clients du cabinet. Les principaux domaines d’expertises listés ci-après sont liés au système de la franchise et autres formes contractuelles (concession, coopérative…) : • Le DIAGNOSTIC de franchisabilité et les Recommandations de mise en œuvre. • L’AUDIT de performance d’enseigne et le Re-engineering d’organisation de réseau. • Les travaux de MODÉLISATION du concept (Bibles opératoires, plan de formation…). • La recherche, la qualification et le RECRUTEMENT des candidats partenaires. • Le recrutement, la FORMATION et le coaching des collaborateurs de la tête de réseau. • L’import/export de concepts commerciaux en MASTER-FRANCHISE. En 6 ans, AXE RÉSEAUX est devenu l’un des cabinets leader, avec un baromètre Qualité qui souligne les notions d’Engagement, d’Expertise, et de Réussite. Depuis 2011, plus de 100 clients font confiance au cabinet, retrouvez leur témoignage sur www.axereseaux.com.

www.delforgelaw.com

CONSEIL JURIDIQUE À DOMINANTE INTERNATIONALE ET ACQUISITIONS DE RÉSEAUX

1985

– Maîtrise Droit des affaires (Paris II) ; – DESS Droit international (Paris I) ; – LLM (Master’s Américian, Tulane University, USA) ; – Directeur juridique (Schlumberger) ; – Directeur juridique Europe (McDonald’s).

10 personnes.

Correspondants dans le monde entier. Correspondant à Monaco des principaux cabinets internationaux.

– Opérations transfrontières notamment M & A, acquisition et refinancement de réseaux ; – Rédaction de contrats en anglais et français (franchise, master franchise, accords de développement, JV, partenariat, concession, location-gérance, commission-affiliation, distribution, licences, sponsoring…) ; adaptation des contrats au droit français et monégasque ; – Document d’Information Précontractuelle (DIP), conseil pour la mise en place de structures d’approvisionnement en Europe, management juridique de réseaux, négociations franchiseurs-franchisés, implantations et autorisations à Monaco.

FINANCE, AUDIT, GESTION, ASSURANCES

2005

– MBA ESSEC. – Jean-Philippe Deltour est membre du collège des experts de la Fédération française de la franchise et a accompagné le financement de plus de 120 réseaux.

Langue(s) étrangère(s) : Indonésien

Agence centrale basée à Paris.

NC.

Expert en financements d’entreprises : CRÉDITRELAX accompagne les artisans, les commerçants, les franchisés, les adhérents du commerce associé et les professions libérales dans la recherche et la négociation de crédits bancaires. MANDIRI propose un service de recherche de dettes et fonds propres pour les professionnels de l’immobilier (foncières, promoteurs, marchands de biens etc.). LINKAPITAL est une banque d’affaires indépendante, spécialiste de la structuration d'opérations capitalistiques, du financement (fonds propres, quasi-fonds propres, dettes juniors et dettes seniors) et du rapprochement d’entreprises.

AVOCAT AU BARREAU DE PARIS

1985

– Avocat à la Cour. – Membre de l’International Franchise Lawyers Association (IFLA). – Ruban d’Or de la Franchise.

– Olivier DESCHAMPS : conseil et contentieux en droit de la franchise, – Cécile PESKINE : conseil et contentieux en droit de la franchise et en droit de la consommation, – Clémence CASANOVA : conseil et contentieux en droit de la franchise et droit de la communication.

International Franchise Lawyers Association (IFLA) : réseau regroupant un cabinet spécialisé en droit des réseaux commerciaux dans chaque pays.

LINKEA est un cabinet d’avocats dédié au droit des réseaux. Avocat associé au sein de LINKEA, Olivier DESCHAMPS a pour activité dominante le droit lié aux réseaux de franchise : du conseil au contentieux, exclusivement pour les « têtes de réseaux ». Olivier DESCHAMPS se donne pour mission de former les « équipe franchise » à la pratique du développement et de l’animation d’un réseau avec pour objectif d’éviter les contentieux, pratique qu’il enseigne auprès d’écoles et de chambres de commerce. Cecile PESKINE, qui est Vice-Présidente d’IFLA, intervient également en droit des réseaux et en droit de la consommation. Clémence CASANOVA intervient en droit des réseaux et en droit de la communication.