Hubert Bensoussan, expert en franchise

BENSOUSSAN Hubert

Avocat - Diplôme universitaire de droit européen - Enseignant en Droit des réseaux de commercialisation à l’IUP de Colmar.

Activités
AVOCAT AU BARREAU DE PARIS

Historiquement dédié à la franchise et plus généralement aux réseaux de distribution, le cabinet Hubert Bensoussan & Associés accompagne les franchiseurs dans leur stratégie de vie en réseau et les précautions juridiques et stratégiques qu’elle impose.

Parmi les prestations du Cabinet :

  • Création de réseaux.
  • Conseils juridiques et stratégiques.
  • Rédaction des contrats nécessaires aux réseaux de franchise et assimilés.
  • Cession de réseau / achat de réseau.
  • Contrôle de la communication du réseau.
  • Prise en charge des situations potentiellement conflictuelles.
  • Négociation et/ou le contentieux judiciaire.

Publications

Auteur de plusieurs publications dont un ouvrage complet sur la franchise : Le Droit de la franchise, 1997 (Éditions Apogée Rennes, 315 p., diffusion PUF).

Structure du cabinet

10 avocats permanents totalement dédiés à l’activité franchise et assimilé, dont un professeur agrégé des Facultés de droit et un maître de conférence.
2 assistantes juridiques.

Correspondant(s) ou bureau(x) en province ou à l'étranger

Bureaux à Paris et Nantes.