Site(s) :

www.lexcase.com

Activités :

CONTENTIEUX ÉCONOMIQUE, CONSEIL EN DROIT DE LA DISTRIBUTION, DROIT DE LA CONCURRENCE ET DROIT DE LA CONSOMMATION

Date de la première intervention dans la franchise :

2007

Diplôme(s) - Titre(s) - Référence(s) professionnelle(s) :

– Avocat. – DESS Droit de la concurrence et de la distribution (Montpellier I).

Langue(s) étrangère(s) : Anglais courant.

Structure du cabinet :

Cabinet d’avocats LexCase – 40 avocats, Départements spécialisés : Droit fiscal, Droit des sociétés, Droit social, Concurrence-Distribution, Propriété intellectuelle, Droit public.

Correspondant(s) ou bureau(x) en province ou à l'étranger :

France : 3 Bureaux : Paris, Lyon, Marseille. International : Partenariats avec plusieurs cabinets étrangers.

Description :

LexCase compte près de 40 avocats, dont 10 associés spécialisés dans les différentes disciplines du droit de l’entreprise, tant en conseil qu’en contentieux (Droit Commercial & Économique, Droit de la concurrence, Droit de la propriété intellectuelle & industrielle, Droit de l’informatique & des NTIC, Droit des industries & produits de la santé, Droit des sociétés, Droit public des affaires, Droit pénal des affaires, Droit social, Fiscalité, Immigration & mobilité internationale, Procédures collectives). Outre des prestations d’accompagnement de ses clients, LexCase met en place plusieurs offres de services transversales spécifiques dans des domaines de compétences de pointe, notamment dans le domaine de la distribution de produits, de la prestation de service, des télécommunications et de l’énergie Régional, national et international.

Site(s) :

www.sofial-groupe.fr

Activités :

ASSURANCES, FINANCE, AUDIT, GESTION

Date de la première intervention dans la franchise :

1993

Diplôme(s) - Titre(s) - Référence(s) professionnelle(s) :

– Expert comptable ; – Commissaire aux comptes ; – Expert judiciaire en distribution commerciale, franchise et concessions ; – Unicis, De Neuville, Basic System, Natur House, Alliance Vie, Pano Boutique…

Langue(s) étrangère(s) : Italien, Espagnol, Anglais

Structure du cabinet :

Groupe de sociétés.

Correspondant(s) ou bureau(x) en province ou à l'étranger :

NC.

Description :

Univers des réseaux organisés (franchise – concession – coopératives – licence de marque). – Expertise comptable pour les franchisés ou adhérent des réseaux ; – Finance et gestion, audits de valorisation et d’opportunité, analyse statistique et traitement des informations comptables, financières et commerciales des réseaux de franchise ; – Formation et conseil en création d’entreprise, business plan franchisés et franchiseurs ; – Développement de solutions informatiques innovantes spécifiques aux réseaux de franchise ; – Externalisation de développement de réseaux français ou étrangers.

Site(s) :

www.inextenso.fr - www.reussir-au-quotidien.fr

Activités :

CONSEIL EN DÉVELOPPEMENT ET MANAGEMENT DE FRANCHISE

Date de la première intervention dans la franchise :

1995

Diplôme(s) - Titre(s) - Référence(s) professionnelle(s) :

Associé In Extenso – Directeur Régional Nord de France – Directeur de la stratégie ligne de marché franchise & commerce organisé.

Structure du cabinet :

220 agences en France et le réseau Deloitte Monde pour accompagner les enseignes dans leurs projets à l’international.

Correspondant(s) ou bureau(x) en province ou à l'étranger :

Présence France et monde entier.

Description :

Expertise-Comptable - Juridique des sociétés - Paye - Conseil Social - Accompagnement à la création - Transmission - Gestion et outils de pilotage - Portail de benchmark - Transaction - Gestion de Patrimoine - Accompagnement dans les procédures ad hoc.

Complément :

(accompagnement de franchisés)

Site(s) :

www.fiducial.fr

Activités :

FORMATION, CONSEIL EN STRATÉGIE ET DÉVELOPPEMENT, FINANCE, AUDIT, GESTION, EXPERTISE COMPTABLE

Date de la première intervention dans la franchise :

1995

Diplôme(s) - Titre(s) - Référence(s) professionnelle(s) :

- École supérieure de commerce de Dijon. - Expert-comptable inscrit au Conseil Régional de l’Ordre des Experts-comptables Rhône-Alpes. - Responsable des partenariats Franchise au sein de FIDUCIAL. - Ruban d’Argent de la Franchise 2015. - Formatrice à l’Académie de la Franchise de la FFF.

Langue(s) étrangère(s) : Allemand, Anglais

Structure du cabinet :

- Une structure nationale reposant sur 600 agences reparties dans toute la France. - Un département entièrement dédié à la franchise.

Correspondant(s) ou bureau(x) en province ou à l'étranger :

- Europe : implantations en Suisse, Belgique, Luxembourg et
Espagne.
- Monde : Plus de 1150 agences réparties dans 78 pays.

Description :

- Mise en place, suivi et optimisation des outils de gestion : comptabilité, fiscalité, tableaux de bord. - Élaboration de prévisionnels d’activité (budgets, business plans) pour les franchisés. - Conception de guides techniques spécifiques aux activités de l’enseigne afin d’identifier les spécificités juridiques, fiscales et comptables du métier. - Consolidation et analyse des indicateurs clés du réseau. - Conseil en stratégie et développement - Animation de formations destinées aux réseaux de franchise sur des thèmes liés à la gestion, la comptabilité, la fiscalité et le droit. - Cours dispensés à l'IAE de Lyon en Master 1 et 2 ADRE (Animateurs et développeurs de Réseaux d'Enseigne)

Site(s) :

Activités :

AVOCAT AU BARREAU DE PARIS

Date de la première intervention dans la franchise :

1990

Diplôme(s) - Titre(s) - Référence(s) professionnelle(s) :

- Avocat ; - Diplôme universitaire de droit européen ; - Enseignant en Droit des réseaux de commercialisation à l’IUP de Colmar.

Langue(s) étrangère(s) : Anglais

Structure du cabinet :

Dix personnes dédiées à la franchise, avocats universitaires, avocats spécialisés
en droit de la distribution, assistantes spécialisées.
Le cabinet est en outre épaulé par des prestataires universitaires maîtrisant les
systèmes de distribution de type franchise.

Correspondant(s) ou bureau(x) en province ou à l'étranger :

Bureaux à Paris et Nantes. Avocats correspondants dans les grandes capitales.

Description :

Historiquement dédié à la franchise et plus généralement aux réseaux de distribution, le cabinet Hubert Bensoussan Avocats accompagne les franchiseurs dans leur stratégie de vie en réseau et les précautions juridiques et stratégiques qu’elle impose. Parmi les prestations du Cabinet : – création de réseaux ; – conseils juridiques et stratégiques ; – rédaction des contrats nécessaires aux réseaux de franchise et assimilés ; – cession de réseau/achat de réseau ; – contrôle de la communication du réseau ; – prise en charge des situations potentiellement conflictuelles ; – négociation et/ou le contentieux judiciaire.

Site(s) :

Activités :

NC, RECRUTEMENT (DIRECTEURS, ANIMATEURS ET DEVELOPPEURS RESEAUX, FRANCHISÉS), RECHERCHE ET ACCOMPAGNEMENT DE CANDIDATS FRANCHISÉS, FORMATION DE FRANCHISÉS, Spécialistes du recrutement de salariés et de franchisés

Date de la première intervention dans la franchise :

2012

Diplôme(s) - Titre(s) - Référence(s) professionnelle(s) :

ESC Bordeaux.

Langue(s) étrangère(s) : Anglais – opérationnel.

Structure du cabinet :

6 pôles de compétences structurés autour de 60 consultants spécialisés : Recrutement de franchisés et Master Franchisés - Recrutement CDI

Correspondant(s) ou bureau(x) en province ou à l'étranger :

Siège en Île-de-France. Consultants et/ou bureaux basés en Île-de-France, à Bordeaux, Lille, Strasbourg, Nice, Angers, Metz, Rouen, Quimper, Bergerac, Bayonne, La Rochelle.

Description :

Nous alimentons en flux continu nos enseignes clientes d’entrepreneurs qu’elles n’auraient pas pu identifier par des canaux traditionnels. Ces profils ne sont pas ceux qui se renseignent traditionnellement sur les plateformes d’information à la Franchise. Ce sont des cadres approchés dans le cadre de la méthodologie de chasse de tête spécifique aux cabinets de recrutement (activité historique et principale de ODYSSÉE RH). Méthodologie de chasse de franchisés : 1. Identifier des profils cibles sur nos bases de 9 000 000 de CVs. 2. Les contacter par approche directe et tester leur intérêt pour l’entrepreneuriat. 3. Discuter avec eux des métiers et enseignes qui leur plairaient. 4. Évaluer les critères classiques : Maturité entrepreneuriale, échéance du projet, apport personnel, environnement personnel, mobilité, vente, management, gestion… 5. Organiser la rencontre avec nos clients puis laisser leur service développement. 6. Suivre les process jusqu’à leurs signatures aux côtés des développeurs. Une double compétence Franchise et Métier : ODYSSÉE RH maîtrise l’univers de la Franchise mais est aussi un cabinet de recrutement spécialisé et reconnu sur le commerce, la distribution, la restauration… Kiabi, Camaieu, Riu, Franprix, Casino, Electro Depot, Brico Marché, Starbuck, Sephora, Courtepaille, Del Arte, Matsuri, Bureau Vallée, Histoire d’or, Bricoman, MMA, Caisses d’épargne, Groupama, Banques Populaires et 140 autres enseignes ont toutes recruté avec ODYSSÉE en 2016. Signe d’une connaissance métier sur tous ces univers. Votre développement international : En tant que représentant français du réseau FRANCHISE WORLD LINK, ODYSSÉE RH accompagne les enseignes françaises souhaitant recruter des MASTER FRANCHISES dans les 14 pays d’implantation de FRANCHISE WORLD LINK. Recrute des MASTER FRANCHISES français pour des enseignes étrangères.

Complément :

Novembre 2011

Site(s) :

Activités :

FORMATION, EXPERTISE COMPTABLE, FINANCE, AUDIT, GESTION, ORGANISATION DES ENTREPRISES

Date de la première intervention dans la franchise :

1980

Diplôme(s) - Titre(s) - Référence(s) professionnelle(s) :

– Expert-Comptable – Commissaire aux comptes ; – Diplômé de l’ESCAE Bordeaux (SUPDECO) (1977) ; – Formation complémentaire en Consulting.

Langue(s) étrangère(s) : Espagnol, Anglais

Structure du cabinet :

Indépendant.

Correspondant(s) ou bureau(x) en province ou à l'étranger :

NC.

Description :

Conseil des têtes de Réseau exclusivement. Point de rencontre du marketing des réseaux, des finances et de l’économie, sans omettre le contexte fiscal : – Analyse de faisabilité ; – Diagnostic opérationnel et financier du franchiseur et du réseau ; – Étude des risques et opportunités des concepts ; – Mise en place, suivi et optimisation des outils de gestion réseau (comptabilité, fiscalité, tableau de bord, trésorerie) ; – Formation financière des acteurs ; – Consolidation et report des indicateurs clés du réseau ; – Conseil en stratégie et développement ; – Redressement des réseaux et de leurs acteurs ; – Stratégies de reprises et transmissions ; – Valorisation des réseaux ; – Approches sur les risques des têtes de réseau dans les domaines fiscaux, comptables et du droit du travail ; – La responsabilité du Franchiseur, SSII de fait.

Site(s) :

www.taylorwessing.com

Activités :

DROIT DE LA FRANCHISE, DROIT DE LA DISTRIBUTION

Date de la première intervention dans la franchise :

2002

Diplôme(s) - Titre(s) - Référence(s) professionnelle(s) :

- Avocat (2004) ; - École de Formation des Barreaux de la Cour d’appel de Paris (2003) ; - Master 2 – Droit européen des affaires (Paris 2 Panthéon Assas) (2002) ; - Master 1 – Droit des affaires (Paris 1 Panthéon Sorbonne) (2001) ; - Science Po Rennes (1999).

Langue(s) étrangère(s) : Anglais courant., Anglais

Structure du cabinet :

Taylor Wessing est un cabinet multi-spécialités accompagne ses clients dans toutes leurs problématiques juridiques (droit de la distribution, concurrence, social, corporate, fiscal, immobilier, propriété intellectuelle, IT, données personnelles, public, droit des medias).

Correspondant(s) ou bureau(x) en province ou à l'étranger :

Taylor Wessing est présent en Europe, au Moyen-Orient et en Asie et dispose de deux bureaux de liaison aux États-Unis.

Description :

Animée par Grégoire Toulouse, l’équipe du Pôle Franchise & Réseaux de Taylor Wessing assiste une clientèle composée exclusivement de franchiseurs et de master franchisés. Le Pôle Franchise & Réseaux intervient aussi bien au stade de la création du réseau, pour des PME en pleine croissance, que dans des problématiques de développement ou de restructuration de réseaux établis. En outre, il conseille et défend les intérêts des têtes de réseau en cas de litige avec leurs affiliés. Spécialiste des problématiques internationales, Grégoire Toulouse intervient régulièrement auprès des franchiseurs français qui souhaitent s’exporter et des réseaux étrangers qui s'implantent en France.

Site(s) :

https://www.soregor.fr/agences/soregor-franchise

Activités :

FINANCE, AUDIT, GESTION, EXPERTISE COMPTABLE

Date de la première intervention dans la franchise :

1988

Diplôme(s) - Titre(s) - Référence(s) professionnelle(s) :

– Diplôme d’expertise comptable ; – DESS Management de la franchise ; – Membre du réseau TGS International.

Structure du cabinet :

SAS, 1 000 collaborateurs.

Correspondant(s) ou bureau(x) en province ou à l'étranger :

100 agences en France (Grand Ouest, Paris IDF).

Description :

Fort de 25 ans d’expérience dans le domaine, notre cabinet s’est spécialisé en matière de suivi comptable, social et juridique de franchisés uniquement. Leur fidélité est la meilleure preuve de notre expertise, de notre efficacité et de notre forte culture d’écoute, d’éthique et d’accompagnement. Avec SOREGOR FRANCHISE, nos clients bénéficient d’un interlocuteur unique parmi notre équipe de professionnels. Présent au quotidien, il est à l’écoute des projets de l’entreprise et met en oeuvre toutes les ressources du cabinet pour proposer les solutions attendues, en toute confidentialité. Notre cabinet garantit la plus grande réactivité dans le strict respect des délais. La réussite des projets de nos clients et le développement de leur entreprise sont nos objectifs.

Site(s) :

www.tgs-france.fr

Activités :

CONSEIL EN CRÉATION, DÉVELOPPEMENT ET ANIMATION DE RÉSEAUX, FORMATION AU MÉTIER DE FRANCHISEUR, AIDE A LA MODELISATION DE CONCEPT, RECRUTEMENT (DIRECTEURS, ANIMATEURS ET DEVELOPPEURS RESEAUX, FRANCHISÉS)

Date de la première intervention dans la franchise :

1998

Diplôme(s) - Titre(s) - Référence(s) professionnelle(s) :

Responsable du Pôle franchise & réseaux. Vingt ans d’expérience en franchise, dont dix ans en tant que franchiseur (France et International) : six ans au comité de direction chez AVIS-Immobilier et quatre ans à l’international ; deux ans responsable de filiale au Royaume-Uni (Mobil’Affiche). Accompagnement de 180 enseignes (de la TPE au groupe coté en bourse, retail, industriels, pure players, réseaux intégrés…) – Maîtrise négociations commerciales internationales – Membre du jury des Révélations depuis 2010 – Ruban d’argent de la franchise en 2013.

Langue(s) étrangère(s) : Anglais, Espagnol

Structure du cabinet :

Premier cabinet de conseil en franchise en France certifié ISO 9001.
Depuis 1998, équipe interdisciplinaire, composée de 10 personnes : consultants, coachs certifiés, experts en système d’information, avocates, juristes, expert -comptable.

Correspondant(s) ou bureau(x) en province ou à l'étranger :

120 bureaux à Paris et en région. Membre fondateur du réseau TGS GLOBAL (46 partenaires à l’international).

Description :

Co-piloter la croissance des enseignes en réseau (franchise, concession, commission affiliation, réseaux intégrés, coopérative, groupement).
— Création : Étude de faisabilité, conseil en stratégie franchise. — Aide à la modélisation de concept. — Structuration : co-création d’outils, co-rédaction de manuels opératoires, création des parcours de formation optimisant le transfert du savoir-faire… — Formation au métier de franchiseur (développement, animation, management…) — Développement de réseaux (France et International). — Aide au management et à l’animation des réseaux (méthodes agiles, innovation collaborative, knowledge management…) — Accompagnement à la cession, acquisition et fusion de réseaux. — Création et animation du club « L’Atelier des enseignes® qui se développent en réseau » fédérant une trentaine d’enseignes pour partager les bonnes pratiques.
Références dans tous les secteurs d’activités : Équipement de la maison ; Équipement de la personne ; Grande distribution et distribution alimentaire de proximité ; Industrie ; Restauration, restauration rapide, salons de café, cave à vins ;
Services aux entreprises et aux particuliers.

Site(s) :

Activités :

CONSEIL EN CRÉATION, DÉVELOPPEMENT ET ANIMATION DE RÉSEAUX, FORMATION AU MÉTIER DE FRANCHISEUR, DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE RÉSEAU

Date de la première intervention dans la franchise :

1985

Diplôme(s) - Titre(s) - Référence(s) professionnelle(s) :

– Consultant expert IPE ;
– Groupe des Banques Populaires (1985-1988) ;
– Membre du comité de direction de Midas France de 1990 à 2008
– Administrateur de la FFF de 1997 à 2008 ;
– Consultant depuis 2009 pour de nombreuses enseignes ;
– Enseignant en M2 à l’IGR de Rennes et à l’IPAG.

Langue(s) étrangère(s) : Anglais

Structure du cabinet :

Président : Laurent Poisson.
En fonction des situations et des attentes de ses clients, le cabinet s'appuie et coordonne les interventions d'un réseau d'experts reconnus dans leurs domaines.

Description :

Conseil et accompagnement d'entreprises organisées, ou voulant se développer en réseau sur les questions de développement et de management (de la conception du projet au développement opérationnel ) en construisant la démarche stratégique et la mise en place des outils de management.
Evaluation des gisements de richesse par l'analyse du capital immatériel des entreprises.
Formation inter ou intra entreprises, formateur pour l'Académie de la franchise depuis sa création en 2009.
Enseignant en Master 2 à l'IGR de Rennes et à l'IPAG Business School

Site(s) :

www.inextenso.fr

Activités :

FINANCE, AUDIT, GESTION, EXPERTISE COMPTABLE, FORMATION, GESTION

Date de la première intervention dans la franchise :

1998

Diplôme(s) - Titre(s) - Référence(s) professionnelle(s) :

– 1997-1998, Formation qualifiante de spécialisation des techniques de négociations et d’achats ; – 1995-1997, DUT GEA Finance comptabilité, option Marketing.

Langue(s) étrangère(s) : Anglais

Structure du cabinet :

250 agences en France et 4 700 collaborateurs dont 244 associés.

Correspondant(s) ou bureau(x) en province ou à l'étranger :

250 agences. Avec 12 responsables régionaux spécialisés dans le secteur de la franchise et du commerce organisé.

Description :

In Extenso, une entité du réseau Deloitte, est un acteur majeur de l’expertise comptable en France. In Extenso propose aux chefs d’entreprises, artisans, commerçants, professions libérales et responsables d’associations un service professionnel complet, à tous les stades de la vie de leur entreprise et sur tous les domaines liés à la gestion de leur activité : comptabilité, fiscalité, gestion, juridique, conseil social et paies, gestion du patrimoine, conseil en innovation-croissance, évaluation et sinistres, redressement d’entreprise, conseil en Tourisme Culture et Hôtellerie, transmission d’entreprise. In Extenso est l’interlocuteur privilégié de plus de 100 000 clients appartenant à tous les secteurs d’activité. Pour en savoir plus : www.inextenso.fr et sur notre blog : www.reussir-au-quotidien.fr

Site(s) :

www.zuggamedia.com

Activités :

AGENCE CONSEIL EN COMMUNICATION ET ÉVÉNEMENTS RÉSEAU

Date de la première intervention dans la franchise :

1993

Diplôme(s) - Titre(s) - Référence(s) professionnelle(s) :

– Master en Communication – ISCOM (Institut Supérieur de Communication de Paris) ; – Ruban d’Argent de la Franchise en 2013 ; – Création de l’agence ZuGGa media en 2001. Références Franchise : Boréa, Cash Express, CCI Marseille Provence, Citron Vert, enJöy, Franchise Expo Paris, Groupe Casino, Institut Régional de la Création d’Entreprises, La Compagnie des Petits, Midas, Mikit, Moulin de Païou, Quick, Rent A Car, Repar’Stores, Top Franchise, Ulysse Transport…

Langue(s) étrangère(s) : Anglais

Structure du cabinet :

SARL. Lise FERCOQ DUGUÉ, Co-Fondatrice. Gaëlle FERCOQ, Directrice associée.

Correspondant(s) ou bureau(x) en province ou à l'étranger :

1 siège à Aix-en-Provence + 1 bureau à Paris = 1 territoire maillé.

Description :

Depuis 2001, nous accompagnons et conseillons les réseaux dans leur stratégie marketing-communication. COMMUNICATION : Stratégie de communication d’enseigne. Conseil en développement image et notoriété. Communication d’image (identité visuelle, logo, charte graphique,…). Direction communication externalisée. Communication de développement et recrutement franchiseur (plaquette, publicité, plan média, flyers, PLV…). Manuel de communication. Plan de communication franchisés. ÉVÉNEMENTIEL : Organisation convention nationale. Réunion régionale. Création de stand. Salons professionnels : logistique, animations. Lancement de réseau. Animation Groupe de travail franchisés. Lancement de produit.

Complément :

1993, pour Franchise Expo Paris.
Expert de la FFF depuis 2008.
Coordinatrice du Collège des Experts de la FFF de 2011 à 2015.

Site(s) :

www.diot.com - guemas-international.com

Activités :

ASSURANCES

Date de la première intervention dans la franchise :

1992

Diplôme(s) - Titre(s) - Référence(s) professionnelle(s) :

– Création d’un département d’assurances Groupements B to B et B to B to C ;
– Création de quatre cabinets de courtage d’assurances Entreprises :
• SA CDA et SARL VETASSUR (+ de 100 salariés) leader de la santé animalière
en B to B to C,
• SAS DIOT Bretagne Entreprises et Groupements (35 salariés) spécialiste
des réseaux de distribution en B to B,
• SAS DIOT Gestion (30 salariés et +) gestion sinistres et SARL CAC courtage.
Prises de participation et conseils de surveillance : IVIDENCE (France et USA).

Structure du cabinet :

Départements; Groupements, Affinitaires, Entreprises et Réseau International.
Actionnariat 100% familiale – 100 millions d’euros de primes gérées – 13 millions d’euros de chiffres d’affaires – 115 collaborateurs (dont 10 à Paris).

Correspondant(s) ou bureau(x) en province ou à l'étranger :

– Implantation du réseau :
• National : Paris et back office Clisson ;
• International : GI Network présent dans 150 pays :
• Focus Afrique : forte expertise sur 46 pays

Description :

– Missions d’audit : Appréciation et évaluation des risques,
– Placements auprès du marché : coassurances, réassurances, captive d’assurances,
– Création de programmes : ingénierie financière, auto-assurances, gestion de
franchise, gestion sous franchise assurances,
– Gestion des réclamations, gestion de sinistres,
– LPS : libre prestation de service.

Site(s) :

www.redlink.fr

Activités :

CONSEIL EN DROIT DE LA DISTRIBUTION, DROIT DE LA CONCURRENCE ET DROIT DE LA CONSOMMATION, CONTENTIEUX ÉCONOMIQUE

Date de la première intervention dans la franchise :

2008

Diplôme(s) - Titre(s) - Référence(s) professionnelle(s) :

– Avocat associé
– Certificat d’aptitude à la profession d’avocat ;
– LL.M. in International Business Law ;
– Master II Droit des affaires et de l’entreprise/DJCE.

Structure du cabinet :

Cabinet d’avocats REDLINK (8 associés - 19 avocats). Droit de la distribution ; Corporate, Fusions-Acquisitions, M&A, Private Equity ; Droit social ; Droit pénal des affaires ; Droit public des affaires & droit administratif ; Propriété intellectuelle ; Nouvelles technologies

Correspondant(s) ou bureau(x) en province ou à l'étranger :

Correspondants (avocats, conseils en propriété intellectuelle) partout dans le monde.

Description :

CONSEIL : - Assistance au choix du contrat (franchise, commission-affiliation, licence de marque…) ; - Étude et rédaction du contrat/Document d’information précontractuelle ; - Audit de contrats ; - Assistance dans la gestion et le développement du réseau/Transmission du réseau ; - E-commerce /M-Commerce ; - Protection du concept, de la marque et des signes distinctifs ; - Traitement des données personnelles /CNIL. CONTENTIEUX : - Modes alternatifs de règlement des litiges, Juridictions judiciaires, Instances arbitrales ; - Exécution et fin du contrat de franchise ; - Protection du réseau de franchise/Défense contre la mise en cause du contrat de franchise ; - Pratiques anticoncurrentielles/Pratiques restrictives de concurrence.

Site(s) :

www.inlex.com - www.inlex-africa.com - Blog : www.ip-talk.fr

Activités :

CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

Date de la première intervention dans la franchise :

2006

Diplôme(s) - Titre(s) - Référence(s) professionnelle(s) :

Éric SCHAHL a cofondé en 1995 INLEX IP Expertise, cabinet de conseil en propriété Industrielle et intervient en tant que mandataire français et européen auprès de l’INPI et l’EUIPO. Membre du Collège des Experts de la FFF, Éric Schahl a été distingué en 2016 du Ruban d’Argent de la Franchise française.

Langue(s) étrangère(s) : Anglais, Espagnol

Structure du cabinet :

SA au capital de 600 000 €.
Le cabinet compte 65 collaborateurs répartis entre Paris, 7 bureaux régionaux et 6 antennes internationales (Monaco, Suisse, Espagne, Maroc, Cameroun,
Île Maurice).

Correspondant(s) ou bureau(x) en province ou à l'étranger :

Angers, Beaune, Bordeaux, Cannes, Marseille, Nantes, Reims ; Monte Carlo, Genève, Alicante, Casablanca, Ebène – Maurice, Yaoundé ; 150 cabinets correspondants partenaires dans le monde.

Description :

INLEX est un cabinet de conseil & stratégie juridique spécialisé dans la protection, la défense et la valorisation des actifs de Propriété Intellectuelle : savoir-faire, concept, marque, dessin et modèle, droit d’auteur, data, noms de domaines etc. Une équipe dédiée aux acteurs du retail accompagne ses clients aux moments clés de leur développement, avec pour objectif notamment de créer de la sur-valeur : création de réseau, cession d’actifs, levées de fonds, rachat, extension à l’international, lancement de nouveau concept.

Site(s) :

www.jean-marie-leloup.com

Activités :

AVOCAT AU BARREAU DE PARIS, AVOCAT À LA COUR

Date de la première intervention dans la franchise :

1971

Diplôme(s) - Titre(s) - Référence(s) professionnelle(s) :

- Docteur en Droit ; I.A.E. ; - Ancien bâtonnier de l’Ordre des avocats de Poitiers ; - Président d’honneur de l’Association européenne des Avocats et de l’association « Droit et Commerce » ; - Directeur scientifique de la Revue de jurisprudence commerciale.

Langue(s) étrangère(s) : Espagnol, Anglais

Structure du cabinet :

Exercice individuel en liaison permanente avec des correspondants étrangers.

Correspondant(s) ou bureau(x) en province ou à l'étranger :

Allemagne : Dr. Fabienne KUTSCHER-PUIS, LL.M., Rechtsanwältin, Avocat à la Cour
Kutscher-Puis Rechtsanwälte Avocats Düsseldorf
Jägerhofstraße 31-32, 40479 DÜSSELDORF
Tel.: 0049 (0)211/98 94 89 60 – Fax. 0049 (0)211/98 94 89 54
fkp@kutscher-puis.com – www.kutscher-puis.com

Espagne : Prudencio MARTINEZ-FRANCO
Edificio Viapol Center, 7ª planta 5B, Avenida Diego Martinez, Barrio, nº 4 - 41013 SEVILLA
Tél. 00 34 95 409 22 55 – Fax : 00 34 95 409 22 66

Italie : Maître Alberto VENEZIA, avocat au barreau de Milan
Via Visconti di Modrone 1
20122 MILANO
Tél. 00 39 02 7639 08 96 – Fax : 00 39 02 7601 32 40
www.albertovenezia.it

Description :

Le Bâtonnier Jean-Marie LELOUP réalise le montage juridique des réseaux (ainsi il a été le concepteur de la structure juridiques des réseaux Alain Afflelou, Gamm Vert et Euromaster) et participe, de façon permanente, à leur vie par son expertise en droit des contrats nationaux et internationaux, en droit des marques et en droit de la concurrence. Son activité s’exerce dans le conseil comme dans le contentieux où il fait sanctionner au profit des franchiseurs les défaillances contractuelles des franchisés. De nombreux réseaux bénéficient ainsi de l’expérience du Bâtonnier Leloup, résumée dans son ouvrage Droit et Pratique de la franchise, dont la cinquième édition est en préparation.

Site(s) :

www.simonassocies.com - www.lettredesreseaux.com

Activités :

AVOCAT EN CONSEIL ET CONTENTIEUX POUR LES TÊTES DE RÉSEAUX, AVOCAT AU BARREAU DE PARIS

Date de la première intervention dans la franchise :

1998

Diplôme(s) - Titre(s) - Référence(s) professionnelle(s) :

– 2000 : Doctorat en droit (Université Paris II) – Mention très honorable. Thèse : « Le juge et les autorités du marché boursier » (Éditions LGDJ) ; – 1996 : Avocat (titulaire du CAPA) ; – 1994 : Major du DEA de droit des affaires et droit économique (Paris II). Voir, pour l’ensemble des récompenses attribuées à SIMON ASSOCIÉS : http://www.lettredesreseaux.com/R-491-A1-0-nos-distinctions.html

Langue(s) étrangère(s) : Espagnol, Anglais, Italien

Structure du cabinet :

SELARL d’Avocats – Plus de soixante avocats et juristes répartis en 11 départements tous tournés vers les besoins des entreprises. Le Département Distribution, Concurrence & Consommation comprend actuellement trois associés, sept collaborateurs et trois juristes.

Correspondant(s) ou bureau(x) en province ou à l'étranger :

– SIÈGE & BUREAUX : Paris, Nantes, Montpellier,Lyon, Fort-de-France, Pointe-à-Pitre, Saint Denis de la réunion.
– RÉSEAU SIMON AVOCATS : Bordeaux, Chambéry, Clermont-Ferrand, Grenoble, Le Havre, Marseille, Poitiers, Rouen, Saint-Étienne, Strasbourg, Toulouse ;
– CONVENTION ORGANIQUE INTERNATIONALE : Algérie,Arménie,Azerbadjian,Bahrein, Belgique, Brésil, Bulgarie,
Cameroun, Chili, Chine, Chypre,Colombie, Corée du Sud, Côte d’Ivoire, Égypte, Émirats Arabes Unis, Estonie,
États-Unis, Île Maurice,Inde, Indonésie, Iran, Italie,Luxembourg, Maroc, Oman,Paraguay, Pérou, RD Congo,Thailande, Sénégal, Tunisie.

Description :

La clientèle du Département est exclusivement composée de têtes de réseaux se développant en France et à l’international. Son champ de compétence recouvre tous les modes de distribution (franchise, distribution sélective ou exclusive, concession, commission-affiliation, affiliation, coopérative, licence de marque, etc.). Il intervient en conseil, précontentieux et contentieux sur l’ensemble des problématiques liées à la franchise et à la distribution, y compris celles relatives à l’approvisionnement, la concurrence et la consommation. Le Département Distribution, Concurrence Consommation ( 13 avocats et juristes) s’appuie sur les autres départements du Cabinet pour accompagner les têtes de réseau dans leurs autres besoins et problématiques juridiques, notamment en restructuration et développement immobilier.

Site(s) :

https://home.kpmg.com/fr/fr/home/secteurs-activite/franchise-et-reseaux.html

Activités :

EXPERTISE COMPTABLE, GESTION, AUDIT, CONSEIL

Date de la première intervention dans la franchise :

2008

Diplôme(s) - Titre(s) - Référence(s) professionnelle(s) :

Responsable Développement – Département Franchise & Réseaux I KPMG France ; – Responsable Régionale Marketing et Communication – Région Normandie- Picardie Maritime I KPMG France ; – Master ESC Pau.

Langue(s) étrangère(s) : Espagnol, Anglais

Structure du cabinet :

Avec plus de 200 implantations en France, nos experts Franchise & Réseaux vous garantissent proximité et réactivité, pour un conseil optimisé. KPMG peut ainsi répondre aux attentes des têtes de réseaux et de leurs partenaires.

Correspondant(s) ou bureau(x) en province ou à l'étranger :

KPMG est présent dans 153 pays et compte plus de 200 bureaux en France.

Description :

Nous accompagnons les porteurs de projet dans la phase de création (business plan, accompagnement en RDV bancaire, etc.). Cependant nos missions ne s’arrêtent pas là nous intervenons dans les domaines suivants : Expertise comptable, Conseil, Gestion sociale, Juridique, Formation, Audit patrimonial, Benchmarking, Levée de fonds. Fort de son référencement auprès de nombreuses enseignes, KPMG dispose d’une pratique référente en matière de franchise.

Site(s) :

www.avocats-franchise-reseaux.fr

Activités :

AVOCAT À LA COUR DE PARIS, DROIT DE LA FRANCHISE, DROIT DE LA DISTRIBUTION, CONSEIL JURIDIQUE À DOMINANTE INTERNATIONALE ET ACQUISITIONS DE RÉSEAUX

Date de la première intervention dans la franchise :

1999

Diplôme(s) - Titre(s) - Référence(s) professionnelle(s) :

– Avocat à la Cour de Paris ; – Diplômé de l’École des Avocats de Paris ; – DESS Droit de la Distribution et de la Concurrence (Université du Maine) ; – Maîtrise en droit Communautaire des Affaires (Paris XII).

Langue(s) étrangère(s) : Anglais

Structure du cabinet :

Profession libérale – 3 collaborateurs.

Correspondant(s) ou bureau(x) en province ou à l'étranger :

Néant.

Description :

CLP AVOCATS a pour activité exclusive le droit de la franchise, des réseaux et des structures d’achat groupé. Le cabinet accompagne les franchiseurs, concédants, commettants-affiliants et têtes de réseaux de toute autre nature dans la construction et dans le développement de leur réseau (conception et rédaction des contrats, conception et rédaction du DIP, ingénierie juridique du réseau…) en France et à l’étranger. CLP AVOCATS conseille par ailleurs les réseaux dans l’optimisation de leurs achats en structurant leurs opérations au travers d’entités spécifiques (centrale ou groupement d’achat) et en mettant en place des contrats avec les fournisseurs référencés (contrat de référencement). Enfin, le cabinet assure la défense de ses clients auprès des juridictions judiciaires et arbitrales.

Complément :

Juillet 1999