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- Animer et gérer les franchisés dans des situations difficiles
- bulletin d'inscription - 2013
- CATALOGUE 2013
- Catalogue complet des formations 2012
- Créer et développer son réseau de franchise
- Cycle "Animateur de réseau"
- Cycle "management de réseau - optimisation des performances"
- Devenir franchisé
- L'art du recrutement des franchisés
- Le droit de la franchise
- Les clés de la transmission du savoir faire aux franchisés
- Organiser et piloter le management de son réseau
- calendrier formations 2012
- catalogue 2012-fff
- Fiches Académie
- ACTES DES COLLOQUES FFF
- BONNES PRATIQUES
- L'évolution des réseaux de franchise
- L'évolution du concept
- L'Incapacite temporaire ou définitive du franchisé
- La Place de l'outil informatique dans les réseaux
- La transmission d'une entreprise franchisée
- Le Comité de dialogue
- Le renouvellement d'un contrat de franchise
- Le réseau face au consommateur et le consommateur face à la franchise
- Les instances de dialogue au sein des réseaux de franchise
- CHARTE GRAPHIQUE FFF
- COMMUNIQUES DE PRESSE
- CP Adhérents
- CP FFF
- Communique de presse bilan FEP 2012
- Communiqué presse Enquête anuelle sur la franchise 2012
- CP bilan Semaine des Entrepreneurs franchisés 2011
- CP enquête annuelle franchise 2011
- CP Nouveaux adhérents - Action Coach et Lina's
- Dossier de Presse Franchise Expo 2012
- Franchise Expo Paris - Journée dédiée aux jeunes
- L'EXPRESS - OBSERVATOIRE DE LA FRANCHISE - Les 'Coups de Coeur' de la Franchise 2011 Palmarès
- La franchise expliquée par les experts du Collège Tome II
- CR DE REUNIONS
- Ateliers
- Comités de dialogue franchiseurs-franchisés
- Echange de donnes dans les rseaux
- Evolution du concept
- Exclusivité territoriale et non concurrence
- formation
- La communication franchiseur-franchisés
- La formation dans les rseaux de franchise
- La gestion des relations humaines chez le franchis
- La place de loutil informatique dans les rseaux
- Le fonds d'enseigne
- Lunit conomique et sociale
- Réseau, consommateur et franchise
- CR CDD 03072012
- Groupe de travail COMMISSION AFFILIATION
- Groupe de travail FORMATION
- Groupe de travail FRANCHISE & INTERNET
- Groupe de travail GESTION DU FONDS MARKETING
- Réunions animateurs et directeurs de réseaux
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- Réunions plénières du Collège des Experts
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- Réunions régionales FFF
- DEMANDE d'ADHESION
- DOSSIER DE PRESSE
- Dossier de présentation de la Fédération (2012)
- Dossier de Presse 2013 - chiffres sur les réseaux
- Dossier de Presse 2013 - fiche Académie de la franchise
- Dossier de Presse 2013 - fiche cadre réglementaire
- Dossier de Presse 2013 - fiche de présentation FFF
- Dossier de Presse 2013 - fiche Enquête CSA
- Dossier de Presse 2013 - fiche franchise mode d'emploi
- Dossier de Presse 2013 - Ils se sont engagés
- Dossier de Presse Franchise Expo Paris 2013
- Dossier de Presse Top Franchise Méditerranée 2012
- Fiche 1 : La franchise en chiffres
- Fiche 2 : La franchise, mode d’emploi
- Fiche 3 : Le cadre réglementaire
- Fiche 4 : L’enquête annuelle sur la franchise
- ETUDES ET RAPPORTS
- INTERNATIONAL
- LISTES DE CONTACTS
- LOCAUX - PIECES JOINTES
- MEDIATION FRANCHISE-CONSOMMATEURS ET ARBITRAGE
- RECHERCHE SCIENTIFIQUE FFF
- RAPPORTS DE RECHERCHE
- Research reports 1998-2012
- 1998 - Plural form networks : franchise vs company arrangements
- 1998 - What is franchising know-how ?
- 1999 - Deciding to buy a franchise - part 1
- 1999 - Deciding to buy a franchise - 1999 - part 2
- 1999 - The nature of franchise relationship
- 2000 - Franchises and managerial culture
- 2001 - Empirical study of conflict situations in franchise networks
- 2002 - Optimization of the statuory plurality in franchise networks : proposition of a decision support model
- 2003 - Prospective approach of the franchise by the year 2005-2010
- 2008 - The competitive effects of franchising
- 2009 - What different dimensions of know-how are sources of competitive advantage in franchising ?
- 2010 - The capacity to react of franchise networks in a context of crisis
- 2011 - Multi-unit franchising as an option to expand
- 2012 - The Process and Determinants of the Franchise Relationship’s Forming and Development
- Search reports Listing 1998-2012
- 1998 - Le savoir-faire dans la franchise
- 1998 - Les réseaux mixte franchise-succursalisme
- 1999 - La décision d'achat d'une franchise
- 1999 - La nature de la relation franchiseur-franchisé
- 2000 - Franchise et culture managériale - partie 1
- 2000 - Franchise et culture managériale - partie 2
- 2001 - Etude empirique des situations conflictuelles caractéristiques des réseaux de franchise
- 2002 - Optimisation de la pluralité statutaire des réseaux de franchise
- 2003 - Approche prospective de la franchise à l'horizon 2005-2010 - Partie 1
- 2003 - Approche prospective de la franchise à l'horizon 2005-2010 - Partie 2
- 2004 - Atouts maitre du savoir-faire
- 2004 - Efficacité transactionnelle et performances économiques des réseaux de franchise
- 2005 - Mesure de la performance économique de la franchise pour l'entité franchisante
- 2006 - Savoir-faire opérationnels, savoir-faire tacites, savoir-faire transmis et non transmis, évolutions et perspectives managériales pour la franchise
- 2007 - Etude de l'évolution de la franchise : un point sur dix années de recherche
- 2008 - Les effets concurrentiels de la franchise : une étude économétrique
- 2009 - Quels sont les savoir-faire sources de l'avantage concurrentiels en franchise?
- 2010 - Capacité de réactivité des réseaux de franchise en contexte de crise
- 2011 - L'option multi-franchise dans la stratégie de développement des réseaux de franchise
- 2012 - Formation de la relation de franchise : processus et déterminants
- Liste des travaux de recherche 1998-2012
- Research reports 1998-2012
- Fonctionnement du Comité scientifique
- Membres Comité Scientifique
- RAPPORTS DE RECHERCHE
- REZO
- rezo 56 janvier 2010
- rezo 57 fev 2010
- rezo 58 mars 2010
- rezo 59 avril 2010
- rezo 60 juin 2010
- rezo 61 juillet aout 2010
- rezo 62 sept 2010
- rezo 63 octobre 2010
- rezo 64 décembre 2010
- rezo 65 janvier 2011
- rezo 66 fev 2011
- rezo 67 mars 2011
- rezo 68 mai 2011
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- rezo 70 septembre 2011
- rezo 71 octobre 2011
- rezo 72 octobre 2011
- rezo 73 janvier 2012
- rezo 74 février 2012
- rezo 75 mars 2012
- rezo 76 avril 2012
- rezo 77 mai 2012
- rezo 78 juin 2012
- rezo 79 juillet-août 2012
- rezo 80 septembre 2012
- rezo 81 octobre-novembre 2012
- rezo 82 decembre-janvier 2013
- rezo 83 février 2013
- rezo 84 mars 2013
- rezo 85 avril 2013
- RUBANS DE LA FRANCHISE
- STATUTS FFF
- TEXTES UTILES
- 30 questions incontournables - Banque Populaire
- bareme_frais arbitrage fff_2003
- Bon de commande Annuaire FFF 2012
- Bon de commande ouvrages Expert
- Bulletin d'inscription 26 juin 2012
- Bulletin d'inscription colloque 25 juin 2013
- Charte de l'expert - Mars 2009
- Classeur glossaire
- Code de déontologie
- Commission Affiliation
- Contrat de professionnalisation
- Dossier de présentation Semaine des entrepreneurs 2012
- Le Règlement d'exemption
- Lignes directrices du réglement d'exemption
- Liste des ouvrages & tarifs
- masterfranchise
- Membres du conseil d'administration FFF
- Modèle de DIP
- Procédure Express (Banque Populaire)
- Programme colloque 25 juin 2013
- Quizz futurs franchisés
- Rapport d'activité Médiation Franchiseur-Franchisé 2012
- Règlement d'arbitrage
- Règlement de Médiation Franchiseur-Franchisé
- The_European_Code_of_Ethics
- TRAVAUX JURIDIQUES
- Comptes-rendus ateliers juridiques
- 2009
- Compte-rendu de l'atelier juridique du 16 septembre 2009 - Réformes commerciales par Frédéric Foumier
- Compte-rendu de l'atelier juridique du 28 mai 2009 - Commission affiliation : Conseils rédactionnels - Bonnes pratiques par Dominique Baschet
- Compte-rendu de l'atelier juridique du 28 mai 2009 - Commission affiliation : Problématiques fiscales et comptables de la commission affiliation par Jean-Pierre Gouzy
- 2010
- Compte-rendu de l'atelier juridique du 29 avril 2010 - L’organisation des achats dans les réseaux par Marc Lanciaux
- Compte-rendu de l'atelier juridique du 3 juin 2010 - Les techniques contractuelles par François-Luc Simon
- Compte-rendu de l'atelier juridique du 4 février 2010 - Stratégies de veille et logique d’économies ciblées par Eric Schahl
- 2011
- Compte-rendu de l'atelier juridique du 14 juin 2011 - Le développement des enseignes à l'international par François-Luc Simon
- Compte-rendu de l'atelier juridique du 25 mai 2011 - Les garanties de créances du franchiseur par Jean-Baptiste Gouache
- Compte-rendu de l'atelier juridique du 4 avril 2011 - La gestion du savoir tout faire par Hubert Bensoussan
- 2012
- Compte-rendu de l'atelier du 13 décembre 2012 - " La franchise métissée " par Alain Cohen
- Compte-rendu de l'atelier du 13 novembre 2012 - " La Communication Responsable " par Catherine Lenain ARPP
- Compte-rendu de l'atelier du 13 novembre 2012 - " La Communication Responsable : Le marketing et la communication responsables : levier d’innovation et de création de valeur ! " par Ethicity-Groupe Greenflex
- Compte-rendu de l'atelier du 13 novembre 2012 - "La Communication Responsable : Cinq ans d'engagements des entreprises : la charte des annonceurs pour une communication responsable" par UDA
- Compte-rendu de l'atelier juridique du 12 avril 2012 - Le réseau de franchise constitue-t-il un groupe au sens du droit social ? par Hélène Helwaser
- Compte-rendu de l'atelier juridique du 24 mai 2012 - "La franchise et la fiscalité" par Gilles Amédée-Manesme et Eric Luc
- Compte-rendu de l'atelier juridique du 24 mai 2012 - Documents annexes "La franchise et la fiscalité"
- Compte-rendu de l'atelier juridique du 25 octobre 2012 - " Franchisés en difficulté - Que faire ? " par Marc Lanciaux
- Compte-rendu de l'atelier juridique du 5 mars 2012 - Jurisprudences "Sur l'exécution du contrat"
- Compte-rendu de l'atelier juridique du 5 mars 2012 - Jurisprudences "Sur la marque"
- Compte-rendu de l'atelier juridique du 5 mars 2012 - Jurisprudences "Sur la transmission du contrat" (1ère partie)
- Compte-rendu de l'atelier juridique du 5 mars 2012 - Jurisprudences "Sur la transmission du contrat" (2ème partie)
- Compte-rendu de l'atelier juridique du 5 mars 2012 - Jurisprudences "Sur le consentement"
- Compte-rendu de l'atelier juridique du 5 mars 2012 - Jurisprudences "Sur le savoir-faire"
- Compte-rendu de l'atelier juridique du 5 mars 2012 - Le contentieux de la franchise : remèdes préventifs et curatifs par Rémi de Balmann
- 2013
- 2009
- Comptes-rendus commissions juridiques
- 2007
- 2008
- 2009
- 2010
- Compte-rendu de la commission juridique du 17 juin 2010 - Les échanges de données dans les réseaux de franchise
- Compte-rendu de la commission juridique du 25 mars 2010 - La notion de déséquilibre significatif
- Compte-rendu de la commission juridique du 7 octobre 2010 - La franchise en procès : techniques contentieuses
- Intervention Hubert Bensoussan : les échanges de données dans les réseaux
- Intervention Rémi de Balmann : la franchise en procès : techniques contentieuses
- 2011
- Commission juridique du 20 octobre 2011 - Plan d'intervention de Me Dominique Baschet : La Cession de la franchise
- Compte-rendu de la commission juridique du 11 janvier 2011 - L'application du droit du travail (art. L7321-2 C. travail et agent commercial) : savoir éviter la requalification et savoir gérer la disqualification
- Compte-rendu de la commission juridique du 15 décembre 2011 - L'avenir des clauses de non-concurrence et de non-réaffiliation à l'aune du projet de loi Lefebvre et de la théorie de la cause par Maître Frédéric Fournier
- Compte-rendu de la commission juridique du 20 octobre 2011 - La Cession de la franchise par Me Dominique Baschet
- Compte-rendu de la commission juridique du 31 mars 2011 - Les techniques précontentieuses
- Intervention Eric Schahl : atteintes à la marque sur le net : comment se défendre ? - 23 juin 2011
- Comptes-rendus conférences juridiques
- 2007
- Intervention d'Hélène Helwaser : La rupture du contrat de franchise
- Intervention d'Hubert Bensoussan : L’exécution du contrat de franchise
- Intervention d'Olivier Binder : Le prix de vente dans les contrats de commission-affiliation, location-gérance et mandat de gestion
- Intervention d'Olivier Deschamps : L’autonomie du franchisé face à l’imagination contractuelle
- Intervention d'Yves Marot : Location gérance et mandat "La distinction entre propriété du fonds et exploitation du fonds de commerce. Cohérence avec la notion de franchise"
- Intervention de Dominique Baschet : La formation du contrat de franchise
- Intervention de Guy Gras : Modernité de la notion de fonds de commerce sous enseigne
- Intervention de Jean-Marie Leloup : La commission affiliation
- Intervention de Régis Fabre : Les effets d’Internet sur le contrat de franchise
- 2008
- Intervention d'Alain Cohen : L’exécution du contrat de franchise
- Intervention d'Hubert Bensoussan : L’exécution du contrat de franchise
- Intervention d'Olivier Binder : La protection du réseau contre les atteintes internes et externes
- Intervention d'Olivier Deschamps : La protection du réseau face au départ de ses membres
- Intervention d'Yves Marot : La formation du contrat de franchise
- Intervention de Dominique Baschet : La protection du réseau à travers celle du savoir-faire
- Intervention de Régis Fabre : La protection du réseau dans le cadre d’Internet
- Intervention de Rémi Delforge : L’extinction du contrat de franchise
- 2009
- Intervention d'Eric Schahl : La valorisation via les droits de propriété intellectuelle
- Intervention d'Hubert Bensoussan : L’exécution du contrat de franchise
- Intervention de Didier Ferrier : La franchise dans le projet de règlement "restrictions verticales"
- Intervention de François-Luc Simon : La cession du réseau de franchise
- Intervention de Gilles Amédée-Manesme : La cession du fonds franchisé
- Intervention de Jean-Marie Leloup : La formation du contrat de franchise
- Intervention de Marc Lanciaux : L’organisation des achats dans les réseaux
- Intervention de Rémi de Balmann : L’extinction du contrat de franchise
- 2010
- Le nouveau règlement d’exemption : Intervention de Gilles Amédée-Manesme - Analyse du nouveau règlement
- Le nouveau règlement d’exemption : Intervention de Régis Fabre - Présentation du nouveau règlement
- Les fondamentaux du contrat de franchise : Intervention de Dominique Baschet - L’assistance et l’indépendance
- Les fondamentaux du contrat de franchise : Intervention de Pierre Cussac - Le savoir-faire et la marque
- Les risques de disqualification : Intervention d'Alain Cohen - du fait du mandat
- Les risques de disqualification : Intervention d'Olivier Deschamps - du fait du droit du travail
- 2011
- 2012
- 2007
- Lettres Juridiques
- Comptes-rendus ateliers juridiques
- ACADEMIE
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- 2004 - Atouts maitre du savoir-faire
- 2004 - Efficacité transactionnelle et performances économiques des réseaux de franchise
- 2005 - Mesure de la performance économique de la franchise pour l'entité franchisante
- 2006 - Savoir-faire opérationnels, savoir-faire tacites, savoir-faire transmis et non transmis, évolutions et perspectives managériales pour la franchise
- 2007 - Etude de l'évolution de la franchise : un point sur dix années de recherche
- 2008 - Les effets concurrentiels de la franchise : une étude économétrique
- 2009 - Quels sont les savoir-faire sources de l'avantage concurrentiels en franchise?
- 2010 - Capacité de réactivité des réseaux de franchise en contexte de crise
- 2011 - L'option multi-franchise dans la stratégie de développement des réseaux de franchise
- 2012 - Formation de la relation de franchise : processus et déterminants
- Liste des travaux de recherche 1998-2012
- Research reports 1998-2012
- Fonctionnement du Comité scientifique
- Membres Comité Scientifique
- RAPPORTS DE RECHERCHE
- REZO
- rezo 56 janvier 2010
- rezo 57 fev 2010
- rezo 58 mars 2010
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- rezo 62 sept 2010
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- rezo 65 janvier 2011
- rezo 66 fev 2011
- rezo 67 mars 2011
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- rezo 69 juillet-aout 2011
- rezo 70 septembre 2011
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- rezo 73 janvier 2012
- rezo 74 février 2012
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- rezo 79 juillet-août 2012
- rezo 80 septembre 2012
- rezo 81 octobre-novembre 2012
- rezo 82 decembre-janvier 2013
- rezo 83 février 2013
- rezo 84 mars 2013
- rezo 85 avril 2013
- RUBANS DE LA FRANCHISE
- STATUTS FFF
- TEXTES UTILES
- 30 questions incontournables - Banque Populaire
- bareme_frais arbitrage fff_2003
- Bon de commande Annuaire FFF 2012
- Bon de commande ouvrages Expert
- Bulletin d'inscription 26 juin 2012
- Bulletin d'inscription colloque 25 juin 2013
- Charte de l'expert - Mars 2009
- Classeur glossaire
- Code de déontologie
- Commission Affiliation
- Contrat de professionnalisation
- Dossier de présentation Semaine des entrepreneurs 2012
- Le Règlement d'exemption
- Lignes directrices du réglement d'exemption
- Liste des ouvrages & tarifs
- masterfranchise
- Membres du conseil d'administration FFF
- Modèle de DIP
- Procédure Express (Banque Populaire)
- Programme colloque 25 juin 2013
- Quizz futurs franchisés
- Rapport d'activité Médiation Franchiseur-Franchisé 2012
- Règlement d'arbitrage
- Règlement de Médiation Franchiseur-Franchisé
- The_European_Code_of_Ethics
- TRAVAUX JURIDIQUES
- Comptes-rendus ateliers juridiques
- 2009
- Compte-rendu de l'atelier juridique du 16 septembre 2009 - Réformes commerciales par Frédéric Foumier
- Compte-rendu de l'atelier juridique du 28 mai 2009 - Commission affiliation : Conseils rédactionnels - Bonnes pratiques par Dominique Baschet
- Compte-rendu de l'atelier juridique du 28 mai 2009 - Commission affiliation : Problématiques fiscales et comptables de la commission affiliation par Jean-Pierre Gouzy
- 2010
- Compte-rendu de l'atelier juridique du 29 avril 2010 - L’organisation des achats dans les réseaux par Marc Lanciaux
- Compte-rendu de l'atelier juridique du 3 juin 2010 - Les techniques contractuelles par François-Luc Simon
- Compte-rendu de l'atelier juridique du 4 février 2010 - Stratégies de veille et logique d’économies ciblées par Eric Schahl
- 2011
- Compte-rendu de l'atelier juridique du 14 juin 2011 - Le développement des enseignes à l'international par François-Luc Simon
- Compte-rendu de l'atelier juridique du 25 mai 2011 - Les garanties de créances du franchiseur par Jean-Baptiste Gouache
- Compte-rendu de l'atelier juridique du 4 avril 2011 - La gestion du savoir tout faire par Hubert Bensoussan
- 2012
- Compte-rendu de l'atelier du 13 décembre 2012 - " La franchise métissée " par Alain Cohen
- Compte-rendu de l'atelier du 13 novembre 2012 - " La Communication Responsable " par Catherine Lenain ARPP
- Compte-rendu de l'atelier du 13 novembre 2012 - " La Communication Responsable : Le marketing et la communication responsables : levier d’innovation et de création de valeur ! " par Ethicity-Groupe Greenflex
- Compte-rendu de l'atelier du 13 novembre 2012 - "La Communication Responsable : Cinq ans d'engagements des entreprises : la charte des annonceurs pour une communication responsable" par UDA
- Compte-rendu de l'atelier juridique du 12 avril 2012 - Le réseau de franchise constitue-t-il un groupe au sens du droit social ? par Hélène Helwaser
- Compte-rendu de l'atelier juridique du 24 mai 2012 - "La franchise et la fiscalité" par Gilles Amédée-Manesme et Eric Luc
- Compte-rendu de l'atelier juridique du 24 mai 2012 - Documents annexes "La franchise et la fiscalité"
- Compte-rendu de l'atelier juridique du 25 octobre 2012 - " Franchisés en difficulté - Que faire ? " par Marc Lanciaux
- Compte-rendu de l'atelier juridique du 5 mars 2012 - Jurisprudences "Sur l'exécution du contrat"
- Compte-rendu de l'atelier juridique du 5 mars 2012 - Jurisprudences "Sur la marque"
- Compte-rendu de l'atelier juridique du 5 mars 2012 - Jurisprudences "Sur la transmission du contrat" (1ère partie)
- Compte-rendu de l'atelier juridique du 5 mars 2012 - Jurisprudences "Sur la transmission du contrat" (2ème partie)
- Compte-rendu de l'atelier juridique du 5 mars 2012 - Jurisprudences "Sur le consentement"
- Compte-rendu de l'atelier juridique du 5 mars 2012 - Jurisprudences "Sur le savoir-faire"
- Compte-rendu de l'atelier juridique du 5 mars 2012 - Le contentieux de la franchise : remèdes préventifs et curatifs par Rémi de Balmann
- 2013
- 2009
- Comptes-rendus commissions juridiques
- 2007
- 2008
- 2009
- 2010
- Compte-rendu de la commission juridique du 17 juin 2010 - Les échanges de données dans les réseaux de franchise
- Compte-rendu de la commission juridique du 25 mars 2010 - La notion de déséquilibre significatif
- Compte-rendu de la commission juridique du 7 octobre 2010 - La franchise en procès : techniques contentieuses
- Intervention Hubert Bensoussan : les échanges de données dans les réseaux
- Intervention Rémi de Balmann : la franchise en procès : techniques contentieuses
- 2011
- Commission juridique du 20 octobre 2011 - Plan d'intervention de Me Dominique Baschet : La Cession de la franchise
- Compte-rendu de la commission juridique du 11 janvier 2011 - L'application du droit du travail (art. L7321-2 C. travail et agent commercial) : savoir éviter la requalification et savoir gérer la disqualification
- Compte-rendu de la commission juridique du 15 décembre 2011 - L'avenir des clauses de non-concurrence et de non-réaffiliation à l'aune du projet de loi Lefebvre et de la théorie de la cause par Maître Frédéric Fournier
- Compte-rendu de la commission juridique du 20 octobre 2011 - La Cession de la franchise par Me Dominique Baschet
- Compte-rendu de la commission juridique du 31 mars 2011 - Les techniques précontentieuses
- Intervention Eric Schahl : atteintes à la marque sur le net : comment se défendre ? - 23 juin 2011
- Comptes-rendus conférences juridiques
- 2007
- Intervention d'Hélène Helwaser : La rupture du contrat de franchise
- Intervention d'Hubert Bensoussan : L’exécution du contrat de franchise
- Intervention d'Olivier Binder : Le prix de vente dans les contrats de commission-affiliation, location-gérance et mandat de gestion
- Intervention d'Olivier Deschamps : L’autonomie du franchisé face à l’imagination contractuelle
- Intervention d'Yves Marot : Location gérance et mandat "La distinction entre propriété du fonds et exploitation du fonds de commerce. Cohérence avec la notion de franchise"
- Intervention de Dominique Baschet : La formation du contrat de franchise
- Intervention de Guy Gras : Modernité de la notion de fonds de commerce sous enseigne
- Intervention de Jean-Marie Leloup : La commission affiliation
- Intervention de Régis Fabre : Les effets d’Internet sur le contrat de franchise
- 2008
- Intervention d'Alain Cohen : L’exécution du contrat de franchise
- Intervention d'Hubert Bensoussan : L’exécution du contrat de franchise
- Intervention d'Olivier Binder : La protection du réseau contre les atteintes internes et externes
- Intervention d'Olivier Deschamps : La protection du réseau face au départ de ses membres
- Intervention d'Yves Marot : La formation du contrat de franchise
- Intervention de Dominique Baschet : La protection du réseau à travers celle du savoir-faire
- Intervention de Régis Fabre : La protection du réseau dans le cadre d’Internet
- Intervention de Rémi Delforge : L’extinction du contrat de franchise
- 2009
- Intervention d'Eric Schahl : La valorisation via les droits de propriété intellectuelle
- Intervention d'Hubert Bensoussan : L’exécution du contrat de franchise
- Intervention de Didier Ferrier : La franchise dans le projet de règlement "restrictions verticales"
- Intervention de François-Luc Simon : La cession du réseau de franchise
- Intervention de Gilles Amédée-Manesme : La cession du fonds franchisé
- Intervention de Jean-Marie Leloup : La formation du contrat de franchise
- Intervention de Marc Lanciaux : L’organisation des achats dans les réseaux
- Intervention de Rémi de Balmann : L’extinction du contrat de franchise
- 2010
- Le nouveau règlement d’exemption : Intervention de Gilles Amédée-Manesme - Analyse du nouveau règlement
- Le nouveau règlement d’exemption : Intervention de Régis Fabre - Présentation du nouveau règlement
- Les fondamentaux du contrat de franchise : Intervention de Dominique Baschet - L’assistance et l’indépendance
- Les fondamentaux du contrat de franchise : Intervention de Pierre Cussac - Le savoir-faire et la marque
- Les risques de disqualification : Intervention d'Alain Cohen - du fait du mandat
- Les risques de disqualification : Intervention d'Olivier Deschamps - du fait du droit du travail
- 2011
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